Le marché bio alimentaire a connu une révolution à l’aube de l’an 2000. Ce bref laps de temps a permis l’expansion des fermes biologiques au niveau mondial. Des fermes qui se doivent de respecter un cahier de charges pour permettre à leurs produits d’être labellisés. Néanmoins, il existe certaines différences législatives en fonction des régions, voire des continents : essentiellement l’Europe, l’Asie et l’Amérique. Ces différences sont intéressantes à connaître, surtout lors de l’achat des produits importés. Dans cet article, nous allons détailler de façon globale les normes législatives de chacune de ces régions, ainsi que les différences entre leurs lois.
Définitions et critères communs de législation biologique
Pour rappel, les produits labellisés « bio » sont des produits qui certifient avoir respecté les normes législatives de l’agriculture biologique. Ces normes diffèrent en fonction des régions, mais présentent des critères communs de base mis en place en 2002 par l’IFOAM ou la Fédération Internationale des Mouvements d’Agriculture Biologique. Cette dernière est une structure internationale qui a établi les normes de base afin de permettre le contrôle du domaine bio agronomique. Bien qu’assez détaillées, les lignes de l’IFOAM constituent le pilier des écolabels nationaux qui, à leur tour, ajoutent des critères supplémentaires pour constituer leurs propres cahiers de charges.
L’accréditation IFOAM
Un produit accrédité par l’IFOAM est garanti à tout acheteur ainsi qu’au gouvernement du pays où il est importé que sa production, conception et certification est conforme aux critères internationaux. Cette accréditation est octroyée par une structure indépendante de tout pays et a collaboré avec plusieurs organisations à travers le monde pour faciliter l’import et export des produits biologiques.
De façon globale, la réglementation de l’IFAOM tourne autour des quatre bases suivantes :
- La préparation du sol qui doit être naturelle
- L’utilisation responsable de l’eau
- La conversion partielle ou en totalité des ressources végétales
- L’interdiction d’utiliser du matériel génétiquement altéré ou OGM
Sur ces règles ci-dessus s’appuient les lois qui régissent la production bio agronomique de chaque pays.
Différences régionales de la législation biologique
En Europe : un seul label pour tout le continent
Connu également sous le terme d’Eurofeuille, le label bio européen est aujourd’hui l’écolabel de base des pays du Vieux Continent. En effet, Eurofeuille est né des valeurs communes de l’Union européenne, avec comme but de compter l’agriculture biologique parmi les critères que l’Europe se partage. Vers le début de juillet 2010, l’Union a officialisé le port obligatoire d’Eurofeuille par tout produit issu du continent, afin de pouvoir le distinguer des autres produits importés des pays qui ne suivent pas les mêmes normes du label, comme les pays en développement par exemple.
De ce fait, tout produit marqué par le logo de la feuille verte et blanche d’Eurofeuille a une garantie minimale que :
- Le produit suit à la lettre les normes de l’organisation et porte sur son emballage les informations de son fabricant, producteur et distributeur.
- Dans le cas où il est partiellement converti, tout produit labellisé par Eurofeuille est tout de même composé d’au moins 95 % de matières biologiques et la trace potentielle d’OGM n’est qu’accidentelle ou inévitable et est moins de 1 %.
En Amérique : le leader du marché biologique
L’Amérique, et principalement celle du Nord, domine les échanges d’import et export de produits d’agriculture biologique. Aux États-Unis, l’augmentation de la production agricole du pays au cours des années 1990 a poussé le gouvernement à décider de normes nationales régissant l’agriculture biologique. Cette réglementation n’a vu le jour qu’en 2002, une dizaine d’années après quelques pays européens comme la France.
Aujourd’hui, le label américain imposé par le gouvernement américain est l’USDA. Tout comme l’Eurofeuille, tout produit biologique produit au sein du territoire américain se doit d’être labellisé par l’USDA pour être vendu. En 2012, l’équivalence entre l’USDA et le label bio européen a été officialisée par les deux organisations. De ce fait, les normes des deux écolabels sont pratiquement similaires. Cependant, il persiste certaines différences régionales : par exemple, la production américaine du riz bio est parfois peu contrôlée, tandis que le vin européen peut contenir des produits non bio tout en étant labellisé bio.
En Asie : émergence de l’agriculture biologique
Contrairement à l’Union européenne, il n’existe pas de label commun aux pays asiatiques. De ce fait, les normes législatives diffèrent entre la Chine et le Japon, principaux pays producteurs du continent.
Au Japon, l’agriculture biologique est régie par le JAS, une loi décrite en 1999 puis modifiée en 2001 et 2005. La Chine, quant à elle, est le quatrième pays exportant de produits biologiques, bien que non officiellement équivalents à l’Eurofeuille. La flamme émergente est celle de la Thaïlande, qui encourage financièrement ses agriculteurs vers l’agronomie biologique. Depuis 2009, le pays espère intégrer les premiers rangs de vente internationale aux côtés de la Chine.
